NOUVELLE DONNE

NOUVELLE DONNE

Présentation de la marque NOUVELLE DONNE

Déposée le 26 février 1993 par la société NOUVELLE DONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO), la marque française « NOUVELLE DONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société NOUVELLE DONNE domicilié(e) dont le siège social est à ALBITRECCIA (20128) Centre Molini - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 426 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP "LENTALI - PIETRI - DUCOS" Avocats au Barreau d'AJACCIO - France.

La marque NOUVELLE DONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE DONNE est expirée depuis le 26 février 2003.

NOUVELLE DONNE a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE DONNE , RD DAVID LE PALET GAGNANT , ND NOUVELLE DONNE , LA LOI D'INITIATIVE CITOYENNE. POUR UNE FRANCE QUI PARTAGE. , KIT PALET-DAVID , NOUVELLE DONNE – accélérateur de transition professionnelle , NOUVELLE DONNE , DAVID Jeux